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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE Jean MOUTARDIER
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L'HONNEUR D'ORANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HONNEUR D'ORANGE
CHAMPAGNE Jean MOUTARDIER SA

Numéro de dépôt :
3147923
Date de dépôt :
11/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2012
L\'HONNEUR D\'ORANGE de CHAMPAGNE Jean MOUTARDIER

Présentation de la marque L'HONNEUR D'ORANGE

Déposée le 11 février 2002 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE Jean MOUTARDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'HONNEUR D'ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE Jean MOUTARDIER domicilié(e) Route des Ruelles,51210 LE BREUIL - 51210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE Jean MOUTARDIER domicilié(e) Route des Ruelles,51210 LE BREUIL - 51210 - France.

La marque L'HONNEUR D'ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HONNEUR D'ORANGE est expirée depuis le 11 février 2012.

CHAMPAGNE Jean MOUTARDIER a également déposé les autres marques suivantes : C-LOUIS HUGUET CH , CLUB AIR FRANCE MADAME JM , CHAMPAGNE MOUTARDIER , CHAMPAGNE MOUTARDIER - Millésime 2008 , M MOUTARDIER CUVEE ROSE , CHAMPAGNE MOUTARDIER - ALCHIMIE , JEAN M Vignerons à Le Breuil , M MOUTARDIER LE BREUIL CARTE D OR , M MOUTARDIER LE BREUIL SELECTION , CHAMPAGNE MOUTARDIER - Sélection


CHAMPAGNE Jean MOUTARDIER SA - Route des Ruelles,51210 LE BREUIL - 51210 - France


CHAMPAGNE Jean MOUTARDIER - Route des Ruelles,51210 LE BREUIL - 51210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Boissons alcooliques (à l'exception des vins) , vins de pays de la principauté d'Orange.